Préambule

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Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions de vente des produits proposés à la vente sur le site internet http://www.ateliernouvelr.fr (ci après le site)

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Elles sont conclues entre, d'une part, l'auto-entreprise Anne Bourreau située au 9 rue des Vendellières 49250 La Ménitré, ci après dénommé "Nouvel R" et d'autre part, toute personne souhaitant effectuer un achat à titre privé sur le site, ci après dénommé le client.

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Le client reconnait avoir pris connaissance au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de ventes et déclare expressément les accepter sans réserves.

Les CGV s'appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des produits.

Nouvel R se réserve le droit de les modifier à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la passation de commande.

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Les Produits

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L'atelier Nouvel R propose à la vente des produits d'ameublement d'occasion sélectionnés pour leur caractère vintage. 

A ce titre, ces meubles, fabriqués il y a 40-50-60 ans ne répondent souvent pas aux normes de sécurités actuelles au sein de l'Union Européenne pour le mobilier enfant.

Par conséquent, la responsabilité de Nouvel R ne pourra être engagée en cas de dommage causé à une personne ou à un bien en lien à l'utilisation du meuble acheté.

Le client reconnait en être parfaitement informé et  accepte les conditions.

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De même, malgré tout le soin apporté à la rénovation, ce mobilier ancien peut comporter quelques traces d'usages, de manques, des rayures, marques de leur vie passée, de leur histoire.

Ces meubles sont vendus en l'état. Aucune garantie ne sera proposée et le client accepte et reconnaît être informé de ces éventuels défauts.

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Chaque produit bénéficie d'une fiche descriptive ainsi que de photographies. Ces photographies, bien que les plus précises possible, ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé (notamment au niveau des couleurs).

A ce titre, il est rappelé que les photographies n'ont pas de valeur contractuelle.

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Les Tarifs

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Tous les prix figurant sur le site sont exprimés en euros toute taxes comprises. Ils n'incluent pas les frais de livraison qui sont à la charge du client.

Nouvel R se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Il en convient que le prix figurant sur le site au moment de l'enregistrement de la commande sera seul applicable au client.

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Les Commandes

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Le client peut passer sa commande sur le site www.ateliernouvelr.fr

Pour commander, le client devra aller dans la rubrique "contact" afin de remplir le formulaire avec le nom du meuble ainsi que le mode de livraison demandé pour un éventuel devis. Après acceptation du devis, le meuble sera alors réservé au client pour un délai de 7 jours. Durant ce délai, le client devra régler sa commande à Nouvel-R

Passé ce délai, Nouvel R se réserve le droit de remettre en vente le produit.

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Les Modalités de paiement

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Les commandes sont payables exclusivement en euros.

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Le site propose plusieurs modes de paiement, à la convenance du client :

• Par chèque provenant d'une banque française libellé à l'ordre de Anne Bourreau. Tout règlement par chèque sera effectif après encaissement de celui-ci par Nouvel R

• Par virement bancaire : les coordonnées bancaires de Anne Bourreau seront transmises au client par mail.

• En espèce, si le client se déplace à l'atelier pour venir chercher le meuble.

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Un acompte de 50% du montant de la commande sera demandé lorsqu'un travail de personnalisation d'un meuble est souhaité par le client (meuble en sa possession ou meuble chiné par Nouvel R)

Le solde devra parvenir au vendeur avant la livraison

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Une facture sera établie et envoyée au client.

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La Livraison

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La zone géographique de livraison proposée par Nouvel R concerne la France.

Trois possibilités s'offrent au client :

• Certains petits meubles n'excédant pas le poids de 30 kg et de dimension longueur + largeur + profondeur < 120 cm pourront être expédiés par la Poste en colissimo suivi en 5 jours ouvrés. Dans ce cas, les frais de port seront ajoutés au prix du produit et réglés par le client à Nouvel R. Le suivi de la livraison peut s'effectuer directement via le site colissimo et le numéro de suivi vous sera transmis par mail. Le colis sera remis en main propre contre signature.

• Pour les meubles plus volumineux ou dont le poids excède 30 kg, Nouvel R fera appel à un transporteur privé qui assurera la livraison. Cette livraison sera effectuée dans les deux à quatre semaines suivant la réception du paiement.

       Le coût de la livraison sera calculée en fonction du poids, des dimensions du meuble ainsi que de la destination.

       Le transporteur contactera le client par téléphone pour convenir d'un rdv pour la livraison.

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Important : Le client s'engage au préalable de sa commande, à vérifier les dimensions du meuble et à s'assurer de l'accessibilité des lieux (portes, cages d'escalier...) afin d'éviter tout désagrément.

Les meubles vintage sont rarement démontables...

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Quelque soit le mode de livraison choisi, le client doit vérifier l'état du meuble dès sa réception, en présence de l'agent de la Poste ou du transporteur.

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• Il est également possible au client de retirer directement le meuble à l'atelier situé au 9 rue des Vendellières, 49250 La Ménitré, après avoir convenu d'un rdv.

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Rétractation

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Dans le cadre de la vente à distance et conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour exercer son droit de rétractation, renvoyer le produit à ses frais et ainsi se faire rembourser (à l'exception des frais de port initiaux).

Le meuble doit impérativement être retourné par la Poste ou par transporteur dans son état d'origine, non endommagé et dans un emballage adapté si l'emballage d'origine n'est plus exploitable.

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Néanmoins, ce droit de rétractation ne s'applique pas pour le mobilier ayant fait l'objet d'une demande de personnalisation (choix des coloris de peinture, du tissu, de pochoirs...)

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Juridiction

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Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, seul le tribunal d'Angers sera compétent.

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Toutes commandes passées sur le site www.ateliernouvelr.fr entraîne l'acceptation des présentes Conditions Générales de Ventes.

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